Cours de formation continue

Le contenu des cours de formation continue OACP se base sur les connaissances, les capacités et les aptitudes nécessaires au transport des personnes et des marchandises et requises par le catalogue des compétences. Seuls les cours autorisés par l’asa sont agréés au titre de formation continue obligatoire. L’autorisation d’un type de cours est octroyée pour une durée de trois ans.


Exigences

Pour qu’un type de cours puisse être autorisé, il faut remplir les exigences suivantes:

  • Contenu de cours conforme au catalogue des compétences
  • Durée de cours d’au moins 7 heures, voire une journée
  • Programme de cours avec indication des objectifs, du calendrier, de l’infrastructure et de la méthode de cours

Les détails sont décrits dans les directives de formation continue.
Directives de formation continue (PDF)


Procédure d’autorisation

La procédure pour l’autorisation des types de cours se déroule entièrement par le biais de SARI. Il faut donc utiliser le masque de saisie correspondant. Les programmes de cours peuvent être présentés sous forme électronique (PDF). Si le type de cours remplit les critères, un numéro de cours lui est attribué et il est activé. Les types de cours autorisés (mais non les cours isolés) sont publiés sur cambus.ch.
Aide-mémoire Autorisation des types de cours (PDF)
Exemple Programme de cours (PDF)

E-Learning

Depuis 2017, il est possible d’effectuer des cours de formation continue OACP avec un module d’e-learning intégré de 3,5 heures au maximum. Les heures restantes doivent être suivies de façon analogue à un cours journalier normal OACP. La réalisation de deux cours OACP sur une journée n’est toujours pas possible.

La demande d’une autorisation pour un cours de formation continue OACP avec e-learning intégré doit être adressée à l‘asa.

Vous pourrez trouver d’autres informations sur les exigences dans l’aide-mémoire e-learning.

Aide-mémoire E-learning (PDF)


Inscription aux cours

Les cours isolés d’un type de cours autorisé doivent être annoncés par les centres de formation continue dans SARI au plus tard sept jours avant qu’ils aient lieu. Ce délai est requis pour la planification des audits dans le cadre de l’assurance qualité.
Si le cours ne peut pas être effectué p. ex. en raison d’une demande trop faible, il doit être annulé dans SARI et l’instance spécialisée AQ (CSR) doit en être informée. Veuillez consulter les délais SARI.
Délais SARI (PDF)


Accidents

Les dommages corporels et matériels, qui se produisent dans le cadre d’un cours autorisé de formation continue doivent être annoncés au Conseil suisse de la sécurité routière dans les trois jours ouvrables avec le formulaire correspondant.
Declaration d’accident (PDF)


Attestations de cours

Avant le cours, les centres de formation continue inscrivent les participants dans SARI afin de pouvoir y lancer une commande d’impression d’attestation de cours. Les attestations de cours sont activées le jour du cours.